voila mes réponses personnelles
Il y a de grands débats actuellement sur la taille et la diversité génétique minimales d'une population pour quelle soit viable en pratique.- Est-il possible de "revenir en arrière"?
Chez des végétaux qui s'autofécondent, en théorie, une graine saine suffit!
(Chez des animaux, un couple sain ; c'est la proposition des auteurs bibliques dans le récit du déluge mais Noé était aidé par la providence! Dans un roman de science fiction, Barjavel a répondu pour l'homme aussi un couple choisi pour ses caractéristiques génétiques par ordinateur dans toute la population, mais -comme l'auteur est pessimiste- les circonstances empèchent le redémarrage...)
Dans le cas d'espèces cultivées, il doit être possible de faire avec des lots de graines assez réduits.
Le problème est différent avec les espèces sauvages: on peut les entretenir en jardin et les réintroduire. (Cela a été fait pour quelques espèces des MAscareignes) mais à mon avis il est préférable de conserver des écosystèmes entiers peu modifiés. La conservation ex situ n'est qu'un pis aller pour moi.
Les statuts de l'organisme doivent préciser les conditions de mise à disposition.Sous quelles conditions ces graines seraient réintroduites ?
Il est bien évident que les membres gèrant la spermathèque (pays, firmes) seront prioritaires; mais on peut penser qu'en cas d'urgence, cet organisme agira pour l'humanité! De toute façon le caractère renouvelable des êtres vivants les éloigne de la spéculation: l'acheteur n'a pas à payer la rareté, mais juste le travail de multiplication.
A ma connaissance, il n'y a pas de précédant végétal de commerce de dernier représentant.
Au niveau des animaux sauvages, je dirais que Victor emmanuel pour le bouquetin d'Europe et les fermiers américains propriétaires des derniers bisons n'ont pas profité de leur situation de "monopole". Ils ont vendu des animaux aux états, mais sans appliquer des prix exhorbitants.
Dans l'histoire, tous les exemples de multiplication et d'améliorations de végétaux vont des territoires découverts aux 4 coins du monde vers les européens. Le cas de la pomme de terre est exemplaire. Bien sur, il n'y a pas eu de bénéfice pour les amérindiens, mais pas de préjudice non plus car ils continuent à cultiver leurs variétés. En France, la petite histoire a retenu qu'il a fallu faire voler des plants pour faire adopter ce nouvel aliment. Pour le coup, il s'agissait d'une oeuvre humanitaire pour les populations européennes!
Il est certain qu'ils doivent faire leurs collections, mais s'ils y faillissent, ils seront peut être un jour heureux des initiatives des états développés et des semenciers.je pense qu'il est préférable pour les pays en développement d'être un maximum propriétaire de leurs collections
Si on considère comme moi que les variétés anciennes sans obtenteur connu sont un bien commun. Les pays en développement n'ont pas a demander de dédommagement à ceux qui les améliorent .
Le semencier faisant sa collection est comme un membre du naturaliste qui collectionne les livres anciens en fichiers .pdf d'oeuvres libres de droits...
Dans ce domaine de biens communs multipliables, le semencier est un "peer to peer" comme un adolescent l'est pour la musique enregistrés ou les oeuvres littéraires libres.
Le problème a résoudre est plutot celui des droits pour des OGM ou des hybrides: à partir de quel moment s'agit il bien d'une nouveauté brevetable?
En musique, bien des auteurs ont utilisé des thèmes du folklore...
Je crois qu'il faut plus de 5 mesures identiques pour que l'on considère qu'il y a plagiat entre 2 auteurs.
Une règle de ce genre est à créer dans le domaine des créations végétales...