Re: Problèmes avec la Douane
Posté: 23 Juin 2016 15:37
Bonjour à tous,
Bon ça y est, j'ai récupéré ma pièce!
La procédure d'annulation a demandé 45 mn (+ 2h de voiture). Et s'est terminée par un procès verbal reprenant mes arguments. Il a été cosigné par 4 agents des Douanes (contrôleurs des Douanes de 1ère classe,et agent de constatation principal de 1ère classe...).
Visiblement cette procédure ne doit pas être courante!
Tout ce monde a été correct et réservé et n'a opposé aucune restriction. Mais j'ai subi comme un interrogatoire pour que je décrive à quoi pouvait servir cette pièce, et ce que j'en faisais... (je n'arrive pas à déterminer si c'était pour meubler les temps morts ou si cela cachait une enquête discrète) Expliquer la LPA en Episcopie, ou le DIC à des douaniers... Je pense qu'ils ont vu que j'étais de bonne foi.
Quand je relis le procès, ils reprochent l'absence de facture... pourtant un document était joint. Je ne suis pas convaincu par leur raison. Ils ont apporté un colis identique (même boîte, même présentation) et l'ont ouvert devant moi, et ont trouvé une fausse Rollex... et on a discuté du problème de la montre... Je l'ai même essayée. Je pense que qq1 d'autre va avoir des problèmes!
Bons enfants... mais le chef (moins cordial) m'a quand même conseillé de faire attention (menaces?)
Conclusion: je n'ai pas payé de frais d'importation, ni Douane, ni TVA. (mais 2h de voiture et 4,20€ de péage!
Cordialement
Bon ça y est, j'ai récupéré ma pièce!
La procédure d'annulation a demandé 45 mn (+ 2h de voiture). Et s'est terminée par un procès verbal reprenant mes arguments. Il a été cosigné par 4 agents des Douanes (contrôleurs des Douanes de 1ère classe,et agent de constatation principal de 1ère classe...).
Visiblement cette procédure ne doit pas être courante!
Tout ce monde a été correct et réservé et n'a opposé aucune restriction. Mais j'ai subi comme un interrogatoire pour que je décrive à quoi pouvait servir cette pièce, et ce que j'en faisais... (je n'arrive pas à déterminer si c'était pour meubler les temps morts ou si cela cachait une enquête discrète) Expliquer la LPA en Episcopie, ou le DIC à des douaniers... Je pense qu'ils ont vu que j'étais de bonne foi.
Quand je relis le procès, ils reprochent l'absence de facture... pourtant un document était joint. Je ne suis pas convaincu par leur raison. Ils ont apporté un colis identique (même boîte, même présentation) et l'ont ouvert devant moi, et ont trouvé une fausse Rollex... et on a discuté du problème de la montre... Je l'ai même essayée. Je pense que qq1 d'autre va avoir des problèmes!
Bons enfants... mais le chef (moins cordial) m'a quand même conseillé de faire attention (menaces?)
Conclusion: je n'ai pas payé de frais d'importation, ni Douane, ni TVA. (mais 2h de voiture et 4,20€ de péage!
Cordialement