Bonjour,
tel que présenté, la position des douanes me parait pour le moins étonnante. Si on réfléchit aux bases de la justice, une contrefaçon d'objet industriel de plus de vingt ans, outre qu'elle est fort improbable, ne présente pas de risque pour la société...
Es tu sur que le motif de la saisie n'est pas un prix qui est apparu trop faible au douanier?
Mais dans ce cas, il me semble que la douane devrait accepter la bonne foi des vendeurs et acheteurs de matériel d'occasion.
(déja qu'il apparait une injustice manifeste dans le fait de taxer des objets étrangers alors que les ventes d'occasions entre particulier ne sont pas taxées en France. Les douanes abusent de leur pouvoir de blocage aux frontières.)
Mais il ne faut pas perdre espoir, comme Maraussan, je suggère de contacter dans un premier temps les douanes.
Lundi, il devrait y avoir quelqu'un au bout du fil...
En droit, ils ne peuvent que te demander une facture envoyée par le vendeur pour avoir une base de taxation!
Il me semble que la loi française prévoit une somme minimale en dessous de laquelle il n'y a pas de taxation.
(ce serait 150€ d'après le texte cité par PierreH et ton filtre a des chances d'être en dessous
voir
cette discussion précédente )
Sinon, il faut se tourner vers la police et déposer une plainte pour abus de pouvoir, (voire "vol" si on se tient à une définition élémentaire du genre "prendre par force le bien d'autrui" et cela correspond au ressenti).
L'aide juridique d'une assurance peut être utile, peut être que l'organisme de transport peut la fournir.
Mais il est vrai que la situation est complexe car c'est toi qui subit un préjudice comme acheteur alors que c'est le vendeur qui a payé directement le transport et son assurance...
La seule fois ou j'ai essayé de discuter la validité d''une taxe avec un douanier au téléphone, je me suis entendu répondre qu'il pouvait fixer la valeur des objets selon son évaluation et taxer mème les envois déclarés comme cadeaux...
C'est regrettable, mais cela donne à penser que tu pourra récupérer ce filtre en versant une obole à l'état.
On peut regretter d'être victimes de ce travail tatillon et sans réelle justification. Espérons qu'au moins, cela soit en parallèle d'un travail plus efficace des douaniers dans la lutte contre les trafics nocifs pour la société comme les stupéfiants ou les aliments frelatés ou les vraies contrefaçons dangereuses...